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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE
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CAROLA SOURCE DU CHATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROLA SOURCE DU CHATEAU
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415061
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2017
CAROLA SOURCE DU CHATEAU de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE

Présentation de la marque CAROLA SOURCE DU CHATEAU

Déposée le 22 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROLA SOURCE DU CHATEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE domicilié(e) 48 route de Bergheim,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2340637) - 68150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2340637) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAROLA SOURCE DU CHATEAU est expirée depuis le 22 juin 2017.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : RESTEZ NATURE, RESSOURCEZ-VOUS CAROLA , CAROLA , CAROLA , CAROLA, LA VRAIE RESSOURCE POUR RESTER NATURE , Carola, Purement Alsacienne , SOURCE DES MENETRIERS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES DE RIBEAUVILLE Société Anonyme - 48 route de Bergheim,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2340637) - 68150 - France - SIREN 915420236


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2340637) - 67080 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-08

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340637 - Publication au BOPI 2007-05-03

Renouvellement sans limitation n°2091560 - Publication au BOPI 1997-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Une eau minérale de table.